Fermage ; Foncier ; France ; Géographie de l'Europe ; Marché foncier ; Politique foncière ; Rente foncière ; Revenu ; Terre agricole
plus-value. Les politiques foncières: statut du fermage, groupement foncier agricole, zonage, remembrement, Société d'aménagement foncier et d'établissement rural. (INRA).
Le problème foncier en France: analyse des forces en présence sur le marché foncier. Le facteur terre, outil de la production agricole, nécessaire en quantité accrue, d'où conflits pour sa possession. La terre, élément de patrimoine et source de
La grande propriété foncière dans la Brie, situation actuelle: structure de la propriété par statut de propriétaire, concentration foncière, propriété forestière. Le marché foncier des grandes propriétés de la région 1973-1975. (INRA).
Bodenrechte in den Chittagong Hill Tracts Droits fonciers dans les régions montagneuses du Chittagong
Agriculture ; Bangladesh ; Chittagong ; Droit foncier ; Foncier ; Géographie de l'Asie ; Histoire rurale ; Politique agricole
Cet article raconte l'histoire mouvementée de la propriété foncière dans le Chittagong (Bangladesh) et plus particulièrement dans les régions montagneuses qui ont un statut particulier.
Paysanneries, statutfoncier et irrigation : exemples des Hautes plaines constantinoises (wilaya d'Oum el-Bouaghi)
Algérie ; Exploitation agricole ; Foncier ; Gestion de l'eau ; Irrigation ; Mise en valeur ; Paysannerie ; Qoussantîna ; Société rurale ; Statut juridique ; Structure foncière
A travers deux cas représentatifs des petites exploitations irriguées créées en milieu semi-aride, l'A. distingue deux modes de mise en valeur agricole et cela, en raison de la gestion différenciée de l'eau et des structures foncières qui imposent à
Foncier ; Iran ; Islam ; Politique agricole ; Propriété foncière ; Réforme agraire
de métayage. A défaut d'être efficaces, les discussions sur le statut de la propriété ont été de puissants révélateurs des clivages idéologiques au sein des appareils étatiques et para-étatiques. - ( ABSTR.IR.).
Etude du statut légal des exploitations paysannes et de l'agriculture subsidiaire (lopins privés) en Russie, suite à la nouvelle législation de 2003. L'A. souligne les différences entre ces deux catégories au niveau de la quantité et du type de
nourriture produite, de la taille des parcelles utilisées, et de leur statut. Il relève quelques aspects des performances économiques récentes.
France ; Géographie de l'Europe ; Politique agricole ; Politique foncière ; Structure agraire
Vue d'ensemble sur la politique des structures. La politique de l'investissement et de l'installation. Aménagement foncier et aménagement du territoire. Pour un statut de l'entreprise agricole. (INRA).
Recherches méthodologiques en vue d'implanter un village socialiste agricole: tenir compte des spécificités locales dominantes (écologiques, foncières, sociales...). Différents types d'enquêtes sont proposés. Devant la complexité des statuts
fonciers juridiques, l'A. insiste sur les moyens réels à mettre en oeuvre pour un remembrement. (ABE).
Statut, fonctions et droits. Relations agraires au Tamilnad
Brahmane ; Cadastre ; Caste ; Domination ; Foncier ; Géographie de l'Asie ; Histoire rurale ; Inde ; Siècles XIX-XX ; Tamil Nadu ; Tenure
Rappels historiques de l'évolution de cette partie de l'extrême sud de l'Inde sous les diverses dominations. Le 1 cadastre, 1876, établi sous la domination anglaise, pour les besoins de l'impôt foncier, permet de préciser les types de tenures
Afrique du Sud ; Appropriation du sol ; Colonisation ; Conflit ; Coutumes ; Foncier ; Législation ; Politique foncière ; Statut juridique
Depuis 1994, la réforme agraire peine à rééquilibrer la répartition foncière en faveur des communautés précédemment dépossédées. Cette situation, qui empoisonne les relations inter-raciales, dissimule un second problème foncier négligé à tort, celui
Les propriétaires fonciers anglo-irlandais qui ont gouverné l'Irlande pendant près de 150 ans après les années 1690 ont créé, sur leurs propriétés foncières, des paysages reflétant leurs origines anglaises, leur statut d'élite locale et leur désir
base économique d'une propriété foncière et démontre l'importance d'un propriétaire foncier résidant pour l'économie et le paysage d'une région relativement isolée.
Le Registre Foncier et son prédécesseur le Registre de crédit foncier constituent une source importante de renseignements pour l'étude de la propriété foncière rurale et urbaine. leur intérêt historique et actuel touche des aspects juridiques
Une collection de cartes établies à partir de cadastres et classées par périodes et par statutsfonciers permet de suivre l'évolution des structures foncières de l'Est algérien de 1830 à 1975. La lecture de ces cartes montre à la fois la continuité
Charge des exploitations ; Exploitation agricole ; Fermage ; Foncier ; France ; Grande propriété ; Géographie de l'Europe ; Marché foncier rural ; Pays de la Loire ; Rente foncière ; Sarthe, dépt ; Structure agraire
Aperçu historique de la grande propriété bailleresse de plus de 100 hectares. Les difficultés de la grande propriété et la crise du fermage aboutissant au statut du fermage de 1945. Les effets du statut| comportement des propriétaires vis-à-vis des
transactions foncières, remontée du fermage. Les nouveaux rapports entre propriétaires et fermiers. Extension de la réserve et recul des terres affermées. La gestion des domaines. (INRA).
; Structure agraire ; Structure foncière ; Système de culture ; Territoire ; Terroir ; Utilisation du sol
Dans cet ouvrage, les AA. réhabilitent la relation foncière comme élément essentiel de la dynamique des systèmes agraires. La question du statut de la terre et de son nécessaire changement est posée. Cinq parties illustrent chacune comment, selon
les pays et les contextes, les questions foncières empruntent des voies diverses. La première examine la précarité du statutfoncier pour l'élevage ou la pêche. Le jeu foncier est ensuite lu à la lumière des stratégies des acteurs. Les structures
Les enjeux de la politique foncière in Appropriation et utilisation de l'espace rural, lois et coutumes.
Droit rural ; Fermage ; Foncier ; France ; Géographie de l'Europe ; Politique foncière
Le statut du fermage dans son application quotidienne par C. de Crisenoy, préf. de D. Boscheron, pp. 3-30. Le contrôle des structures de la loi sur les cumuls aux projets d'offices fonciers: 1962-1982, vingt ans de discours par C. de Crisenoy, pp
. 31-56. La politique foncière de la gauche au pouvoir: rupture ou continuité? par D. Boscheron et C. de Crisenoy, pp. 57-81. (INRA).
Agriculture ; Droit foncier ; Législation ; Politique agricole ; Russie ; Réforme agraire ; Structure foncière
La nouvelle loi foncière, la fin des incertitudes juridiques : la statut de la terre avant la loi de juillet 2002 et les principales dispositions de la loi de juillet 2002. L'arrière-plan économique, une reprise agricole sélective : le legs des
politique agricole, structures foncières et dynamiques agraires.
(1968-1978) ; Aide aux jeunes agriculteurs ; Elevage ; Fermage ; Fiscalité agricole ; Foncier ; France ; Groupement foncier agricole ; Géographie de l'Europe ; Montagne ; Politique agricole ; Politique foncière
Politique agricole de la France 1968-1978: Installation à la terre des jeunes agriculteurs. Politique foncière rurale: groupement foncier agricole, amélioration du statut du fermage, sauvegarde de l'agriculture dans la politique foncière urbaine