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Par Collection Par Auteur Par Date Par Sujet Par Titre
  • Le projet de loi d'orientation agricole. Dispositions et aménagement rural
  • Aménagement rural ; Foncier ; France ; Géographie de l'Europe ; Loi d'orientation agricole, projet ; Politique agricole ; Politique foncière
  • Examen critique des aspects fonciers du projet de loi d'orientation agricole. (INRA).
  • Commentaire de la nouvelle loi foncière de l'URSS
  • Foncier ; Géographie de l'Europe ; Loi du 28 février 1990 ; Législation ; Propriété foncière ; Régime foncier ; URSS
  • L'A. montre combien cette loi est incomplète et consensuelle. Elle n'est que l'expression de ce que souhaitent les autorités, aussi se heurte-t-elle à la réalité économique et sociale, ce qui rend son application pratiquement impossible.
  • Leerformeln der Raumordnung. (Lois-cadres de l'aménagement régional)
  • Administration ; Allemagne de l'Ouest ; Aménagement régional ; Décision ; Géographie appliquée ; Géographie de l'Europe ; Loi-cadre ; Législation ; Réforme territoriale ; Saarland
  • Un appel est fait à l'administration publique pour une plus large participation de la part des géographes à l'examen des alternatives possibles à l'intérieur des lois-cadres concernant l'aménagement régional, avant l'acte législatif. Exemples de la
  • loi de préparation de la réforme territoriale sarroise, et du programme fédéral d'aménagement régional.
  • Dans le cadre du Programme de stabilisation économique envisagé pour sortir de la crise économique, le Parlement fédéral de Yougoslavie a voté plusieurs lois importantes: une loi sur les devises, une loi sur le commerce extérieur des biens et
  • services, une loi sur les relations financières avec l'étranger, une loi sur la réforme bancaire et le crédit. Ces lois sont importantes dans le contexte économique actuel, mais seront-elles efficaces dans les conditions d'une inflation de 80 %? (CLR).
  • La loi montagne et sa mise en oeuvre (1981-1988)
  • Court aperçu de la politique de la montagne en France, analyse de la loi promulguée le 9/1/1985 et étude de sa mise en oeuvre.
  • La loi d'orientation agricole de 1960, une oeuvre importante, mais inachevée
  • Disparité ; France ; Géographie de l'Europe ; Loi d'orientation, 1960 ; Marché ; Marché agricole ; Organisation ; Politique agricole ; Politique sociale agricole ; Revenu ; Revenu agricole ; Société rurale
  • Projet de loi sur le 9 Plan (Première loi de Plan)
  • Landschaftsschutz in der DDR. Das sozialistische Landeskulturgesetz in der täglichen Praxis Protection de la nature en RDA. La loi socialiste de mise en valeur dans la pratique courante
  • Allemagne de l'Est ; Environnement ; Géographie de l'Europe ; Loi du 14-5-1970 ; Législation ; Protection de la nature
  • Manuel d'instructions et aide-mémoire sur la loi du 14mai 1970.
  • Géographie de l'Europe ; Interdépendance ; Loi dynamique ; Modèle ; Perte de temps ; Peuplement ; Transport ; URSS
  • 1 Interdépendance des transports et de la répartition de la population de l'URSS. 2 Modèles et lois dynamiques du développement conjoint du réseau du peuplement et des transports. 3 Lois dynamiques du niveau des pertes de temps en déplacements et
  • mobilité de transports de la population. 4 Modèles et lois dynamiques de l'interférence spatiale dans les systèmes de peuplement. (R.z., 1982, 2 E 44).
  • Alentejo ; Andalucia ; Espagne ; Etude comparée ; Foncier ; Géographie de l'Europe ; Latifundium ; Loi de 1984 ; Portugal ; Réforme agraire
  • La loi de 1984, comparaison avec la réforme agraire de l'Alentejo.
  • Géographie de l'Europe ; Loi du 4 septembre 1984 ; Législation ; Pays-Bas ; Rénovation urbaine ; Urbanisme ; Village
  • Historique et contenu de la loi du 4 septembre 1984.
  • Statistiques et indicateurs des régions françaises. Annexe au projet de loi de Finances pour 1985
  • Statistiques et indicateurs des régions françaises. Annexe au projet de loi de Finances pour 1988.
  • La création des offices par produits. Commentaire de la loi du 6 octobre 1982
  • Les lois de finances et la fiscalité agricole directe (1981 1 semestre 1982)
  • Projet de loi portant réforme des méthodes de la planification
  • Osnovni zakonomernostiv razvitieto na morfostrukturite v Balgarija Principales lois du développement des morphostructures en Bulgarie
  • Le projet de loi sur les terres incultes
  • Statistiques et indicateurs des régions françaises. Annexe au projet de loi de finances pour 1979
  • La réforme de l'Etat (III): du gouvernement Martens II au vote des lois de réformes institutionnelles sous le gouvernement Martens III