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  • Fiscalité et évolution des structures agricoles.
  • Agriculture ; Finance ; Fiscalité agricole ; France ; Géographie de l'Europe ; Structure agraire
  • Institut des hautes études de droit rural et d'économie agricole. (IHEDREA). Paris, France
  • Les lois de finances et la fiscalité agricole directe (1981 1 semestre 1982)
  • Finance ; Fiscalité agricole ; France ; Géographie de l'Europe ; Législation
  • Economie rurale ; Etats-Unis ; Exploitation agricole ; Fiscalité agricole ; Géographie humaine ; Indicateur économique ; Niveau de vie ; Revenu agricole
  • Exploitation agricole ; Fiscalité ; France ; Géographie de l'Europe ; Revenu agricole ; Statistiques agricoles ; Typologie
  • Agriculture ; Aménagement du territoire ; Budget de l'Etat ; Exercice 1983 ; Finance ; Finances publiques ; Fiscalité agricole ; France ; Géographie de l'Europe
  • Finance ; Fiscalité ; Géographie de l'Europe ; Revenu agricole ; Salaire ; Yougoslavie
  • Comptabilité agricole et gestion d'exploitation
  • Comptabilité ; Enseignement technique ; Exploitation agricole ; Géographie humaine
  • L'évolution de la fiscalité et des techniques de production amène de plus en plus d'agriculteurs à suivre leur exploitation en comptabilité. L'article indique le programme de cet apprentissage et la méthode à suivre par les animateurs de groupe.
  • Fiscalité locale et occupation de l'espace.
  • Les finances locales et les réformes possibles (simulations) des 4 taxes, surtout la taxe sur le foncier non bâti, pour une meilleure économie agricole (utilisation du sol etc...). - (CMU)
  • Etats-Unis ; Exploitation agricole ; Fiscalité ; Géographie de l'Amérique ; Idéologie ; Politique agraire ; Propriété foncière ; Société rurale ; Structure agraire ; Taille de l'exploitation
  • L'influence de la fiscalité sur la taille des exploitations. Restrictions apportées à la propriété foncière dans le Middle-West. Aspects sociologiques de la taille de l'exploitation. (INRA).
  • Le cinquième rapport du Conseil des impôts relatifs à l'imposition des bénéfices agricoles
  • Bénéfice ; Exploitation agricole ; Finance ; Fiscalité ; France ; Géographie de l'Europe ; Impôt ; Revenu agricole ; Taxe à la valeur ajoutée ; Valeur ajoutée
  • Revenus fiscaux des titulaires de bénéfices agricoles. Evolution de leur situation fiscale.
  • Capital d'exploitation ; Exploitation agricole ; Finance ; Fiscalité ; Géographie humaine ; Impôt sur le capital ; Royaume-Uni ; Transmission
  • L'impôt sur le capital des exploitations agricoles, et leur transmission au Royaume-Uni. (d'après l'INRA).
  • Etats-Unis ; Exonération fiscale ; Exploitation agricole ; Fermage ; Fiscalité ; Géographie humaine ; Impôt foncier ; Revenu agricole ; Simulation
  • Consommateurs et contribuables face à la politique agricole, I
  • Agriculteur ; Agriculture ; Aide de l'état ; Assemblée nationale ; CEE ; Comptabilité nationale ; Concept ; Consommation ; Coût global ; Europe ; Europe de l'Est ; Finance ; Fiscalité ; France ; Géographie humaine ; Inflation ; Italie ; Pays
  • socialistes ; Politique agricole ; Production agricole ; Protection sociale ; Suisse ; Transfert
  • Le problème des transferts vers l'agriculture (subventions, politique agricole, protection sociale des actifs agricoles), son coût et ses relations avec la fiscalité et les prix à la consommation, en France, en Suisse, en Italie, dans la CEE et en
  • Europe socialiste (sauf URSS), part des aides de l'Etat dans le revenu agricole, ou dans la production laitière (France), l'accumulation du capital. Enfin d'autres articles traitent de la façon dont les agriculteurs sont perçus et des conditions de
  • Agriculture ; Exploitation agricole ; Finance ; Fiscalité ; France ; Géographie de l'Europe ; Impôt sur le capital ; Propriété rurale
  • CEE ; Commerce international ; Emploi ; Energie ; Environnement ; Europe ; Fiscalité ; Géographie de l'Europe ; Industrie ; Politique agricole ; Politique commerciale ; Politique de la recherche ; Politique régionale ; Politique économique ; Pêche
  • Agriculteur ; Economie rurale ; Géographie humaine ; Niveau de vie ; Revenu agricole
  • Les AA. étudient successivement: 1. la faiblesse des revenus agricoles en France, due en particulier à leur dépendance vis-à-vis des industries agro-alimentaires et à leur instabilité| 2. leur dispersion, en particulier géographique| 3. les revenus
  • de complément (autoconsommation, cumuls d'activité, plus-values foncières)| 4. les faux privilèges (crédits, aides publiques, fiscalité).
  • Agriculture ; Canada ; Concurrence ; Etats-Unis ; Gestion des ressources ; Géographie humaine ; Législation ; Planification ; Production agricole ; Prospective ; Protection de la nature ; Ressource naturelle ; Terre agricole ; Urbanisation
  • L'urbanisation et la conversion des terres agricoles en surfaces bâties| le marché foncier sur les franges urbaines| la réglementation destinée à protéger les terres agricoles: fiscalité et planification, zonage. Quelques exemples et prospective
  • Continuité et changements de la politique agricole française
  • (1968-1978) ; Aide aux jeunes agriculteurs ; Elevage ; Fermage ; Fiscalité agricole ; Foncier ; France ; Groupement foncier agricole ; Géographie de l'Europe ; Montagne ; Politique agricole ; Politique foncière
  • Politique agricole de la France 1968-1978: Installation à la terre des jeunes agriculteurs. Politique foncière rurale: groupement foncier agricole, amélioration du statut du fermage, sauvegarde de l'agriculture dans la politique foncière urbaine
  • , aide à la montagne. Progression de l'idée d'entreprise agricole. Prix agricole et marchés: priorité à une politique de l'élevage. Modernisation avec les plans de développement, essor d'une agriculture de groupe. Mesures sociales et fiscales
  • Entreprise agricole et entreprise commerciale. (Actes du colloque organisé par le centre juridique universitaire de Chartres les 8 et 9 novembre)
  • Baux ruraux ; Droit commercial ; Droit rural ; Entreprise ; Exploitation agricole ; Fiscalité ; France ; Géographie humaine ; Législation ; Régime successoral
  • California ; Contrôle ; Etats-Unis ; Fiscalité ; Géographie de l'Amérique ; Politique foncière ; San Diego ; Terre agricole ; Terre arable ; Urbanisation ; Utilisation du sol ; Zonage
  • Le cas du comté de San Diego| les différents investissements réglementaires et fiscaux utilisés pour préserver les terres agricoles face à une forte urbanisation, faisant monter la valeur foncière des terrains. Une politique de contrôle de
  • l'utilisation du sol par l'imposition d'un zonage et la création de réseaux fonciers agricoles, accompagné de stimulations économiques suffisantes pour les agriculteurs.