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Les biens communaux à jouissance héréditaire dans le département de la Savoie
  • Biens communaux ; Droit d'usage ; Droit foncier ; Foncier ; France ; Géographie humaine ; Histoire sociale ; Montagne ; Rhône-Alpes ; Savoie ; Société rurale ; Structure agraire
  • Un droit local en déclin.
L'expropriation en milieu agricole
  • Baux ruraux ; Droit rural ; Expropriation ; Foncier ; France ; Géographie humaine ; Législation ; SAFER
  • Compte rendu de la Journée d'étude organisée par la Faculté de Droit de Nantes qui s'est tenue en juin 1982, sur le thème de l'expropriation en milieu rural. (INRA).
The patenting of California's private land claims, 1851-1885
  • California ; Droit rural ; Etats-Unis ; Faire-valoir ; Foncier ; Géographie de l'Amérique ; Histoire du droit ; Législation ; Propriété foncière ; Siècle XIX
  • Problèmes d'appropriation du sol et de faire-valoir: conflits entre les colons américains et la population locale après l'acquisition de la Californie: histoire du droit rural.
Le droit et la politique de l'habitat rural en Algérie. Notes sur une recherche en cours
  • Le droit et la politique de l'habitat rural en Algérie. Notes sur une recherche en cours
  • Algérie ; Budget communal ; Droit ; Equipement collectif ; Finance ; Géographie de l'Afrique ; Habitat rural ; Implantation ; Logement ; Politique agricole ; Politique de l'habitat rural ; Restructuration de l'habitat rural ; Réforme agraire ; Vie
  • rurale ; Village
  • Le droit suit pour l'instant la politique| il ne l'inspire pas. La question est ici posée en fonction des villages socialistes. L'A. étudie le statut du logement, le droit au logement, et la propriété du logement, puis l'aspect juridique des
La riforma fondiaria trent'anni dopo
  • Droit rural ; Exploitation agricole ; Foncier ; Géographie de l'Europe ; Histoire rurale ; Italie ; Législation ; Politique agricole ; Réforme agraire
  • Etude historique, signification politique, droit, institutions et tradition. (D'après l'INRA).
L'eau du vendredi. Droits d'eau et hiérarchie sociale en Sharqiya (Sultanat d'Oman)
  • L'eau du vendredi. Droits d'eau et hiérarchie sociale en Sharqiya (Sultanat d'Oman)
  • Arabie ; Communauté rurale ; Domaine aride ; Eau ; Economie de l'eau ; Foncier ; Gestion ; Géographie de l'Asie ; Irrigation ; Oasis ; Oman ; Ressources en eau ; Sharqîya ; Société rurale
Indigene Volker und Landrechte : ein Uberblick Peuples indigènes et droits sur la terre : une vue d'ensemble
  • Indigene Volker und Landrechte : ein Uberblick Peuples indigènes et droits sur la terre : une vue d'ensemble
  • Droit de l'homme ; Droit foncier ; Droit rural ; Développement ; Ethnie ; Foncier ; Géographie humaine ; Mode de vie ; Société
  • , particulièrement en ce qui concerne leur relation avec la terre. Il est également fait mention du droit à la terre de ces peuples et de la nécessité d'une concertation internationale pour assurer à ces peuples leurs droits élémentaires.
Economie non marchande et lien social, l'affouage en Ardenne
  • Bois de chauffage ; Campagne ; Champagne-Ardenne ; Droit d'usage ; Droit rural ; France ; Pratique sociale ; Vie rurale
  • Champagne-Ardenne ; Countryside ; Firewood ; France ; Rural laws ; Rural life ; Social practice
  • Une enquête ethnographique réalisée en Ardenne a permis de constater la recrudescence de ce droit d'usage en liaison avec le double choc pétrolier des années 1970, et la crise de l'industrie métallurgique locale. L'affouage apparaît comme une
Le remembrement agricole et rural
  • Le remembrement agricole et rural
  • Aménagement rural ; Droit rural ; Equipement collectif ; Equipement rural ; Expertise foncière ; Foncier ; Géographie humaine ; Politique agricole ; Remembrement ; Utilisation du sol ; Voirie
Bodenrechte in den Chittagong Hill Tracts Droits fonciers dans les régions montagneuses du Chittagong
  • Bodenrechte in den Chittagong Hill Tracts Droits fonciers dans les régions montagneuses du Chittagong
  • Agriculture ; Bangladesh ; Chittagong ; Droit foncier ; Foncier ; Géographie de l'Asie ; Histoire rurale ; Politique agricole
Appropriation et utilisation de l'espace rural. Loi et coutume. (Colloque de l'Association des ruralistes français, Tours 1982)
  • Appropriation et utilisation de l'espace rural. Loi et coutume. (Colloque de l'Association des ruralistes français, Tours 1982)
  • Appropriation du sol ; Colloque de l'Association des ruralistes français ; Coutumes ; Droit rural ; Espace rural ; Foncier ; France ; Géographie humaine ; Législation ; Propriété foncière ; Société rurale ; Tradition
  • Ce colloque traita de 4 thèmes: constitution et évolution du droit rural, formes et stratégies d'appropriation de l'espace rural, nouveaux enjeux de la politique foncière, la loi, expression des relations entre propriétaires et utilisateurs de
La politique des espaces naturels et l'exploitation rurale
  • La politique des espaces naturels et l'exploitation rurale
  • Droit de l'urbanisme ; Droit rural ; Ecologie ; Environnement ; Espace naturel ; Exploitation agricole ; Géographie humaine ; Politique de l'environnement ; Politique forestière ; Protection de la nature
The common lands of Wales
  • Droit foncier ; Droit rural ; Elevage ; Espace rural ; Géographie de l'Europe ; Législation ; Parcelle commune ; Royaume-Uni ; Structure agraire ; Vaine pâture
  • Basé sur une compilation de données du registre du cadastre, cet article analyse la distribution actuelle des parcelles rurales communes au Pays de Galles. L'A. insiste sur l'aspect juridique en terme de droit de pâturage, et fait référence à la
The Rumanian farm household and the village community in Anthropology and social change in rural areas.
  • The Rumanian farm household and the village community in Anthropology and social change in rural areas.
  • Droit de propriété ; Foncier ; Grande famille ; Géographie de l'Europe ; Magie ; Mariage ; Roumanie ; Société rurale ; Village
  • Village et grande famille (Gospodaria) dans la société rurale traditionnelle roumaine.
A model of the rural settlement process: the rural community and population mobility in the Ilorin area of Nigeria
  • A model of the rural settlement process: the rural community and population mobility in the Ilorin area of Nigeria
  • Colonisation agricole ; Communauté rurale ; Géographie de l'Afrique ; Ilorin, région ; Kwara ; Migration intérieure ; Modélisation ; Nigéria ; Peuplement ; Pression démographique ; Société rurale
  • droits sur la terre et les droits de résidence. Proposition d'un modèle migratoire en quatre étapes, fondé sur l'étude de la région d'Ilorin, capitale du Kwara.
Droits d'usage, propriété foncière et projets d'aménagements dans les Pyrénées
  • Droits d'usage, propriété foncière et projets d'aménagements dans les Pyrénées
  • Aménagement rural ; Conflit ; Droit d'usage ; Décision ; Foncier ; France ; Géographie de l'Europe ; Législation ; Montagne ; Propriété domaniale ; Pyrénées ; Société rurale ; Utilisation du sol
  • Dans les montagnes des Pyrénées centrales et orientales, l'Etat et les communes possèdent plus de la moitié de la surface du sol (pâturages d'estive et forêts). Mais droits d'usage au bois et au pacage peuvent être en contradiction avec les projets
  • d'aménagement de l'Etat et des communes, et les usagers disposent parfois d'un pouvoir de blocage. Par ailleurs le Code forestier de 1827, qui tente de codifier ces droits est un instrument vieilli, d'où une situation floue où peuvent alterner tolérance et
Landrechte in Brasilien. Zur Bedeutung institutionelle Regelungen für Verwundbarkeit und Überlebensstrategien kleinbäuerlicher Gruppen.
  • Les droits de propriété au Brésil. L'importance des réglementations institutionnelles concernant la vulnérabilité et les stratégies de survie des petits paysans.
  • Brésil ; Conflit ; Droit de propriété ; Droit foncier ; Foncier ; Géographie rurale ; Pantanal ; Paysannerie
  • Brazil ; Conflict ; Land ; Land rights ; Peasantry ; Property right ; Rural geography
  • Dans les pays en voie de développement, les petits paysans ne disposent en général que d'un accès très limité à la ressource terre. En outre, les droits de propriété sont rarement formalisés comme titres fonciers. Les coalitions d'intérêt entre les
  • élites politiques et économiques ainsi que la fragilité institutionnelle et financière de l'Etat affaiblissent encore plus les droits de propriété des petits paysans. D'où des conflits violents. Trois exemples sont pris dans le Pantanal brésilien.
Le nouveau régime du temps de travail en agriculture
  • Droit rural ; Durée du travail ; France ; Géographie humaine ; Législation ; Salarié agricole ; Travail
Farm succession in the European Community
  • CEE ; Droit successoral ; Europe ; Exploitation agricole ; Foncier ; Géographie humaine ; Législation ; Société rurale
Le système social d'une vallée pyrénéenne. Droit coutumier, population, groupe domestique à Grust (Hautes-Pyrénées).
  • Le système social d'une vallée pyrénéenne. Droit coutumier, population, groupe domestique à Grust (Hautes-Pyrénées).
  • Communauté rurale ; France ; Géographie de l'Europe ; Hautes-Pyrénées ; Lavedan ; Midi-Pyrénées ; Montagne ; Pastoral ; Pyrénées ; Société rurale