Impact de la représentation de la nature au siècle des lumières : la notion de droitsnaturels. Mise en place de la démocratie : le mythe agrarien de Thomas Jefferson. De la conservation à l'environnementalisme anthropocentrique : le droit à un
environnement salubre. De la préservation à l'écologie profonde : la réémergence de la question des droits, droits de la nature ou droitsnaturels. La déroute environnementaliste : outrances de l'intégrisme écologiste dans ses exigences pour la mise en
application des droits des espèces et écosystèmes, action s'appuyant sur les droits, retour pragmatique sur le terrain.
La politique des espaces naturels et l'exploitation rurale
Droit de l'urbanisme ; Droit rural ; Ecologie ; Environnement ; Espace naturel ; Exploitation agricole ; Géographie humaine ; Politique de l'environnement ; Politique forestière ; Protection de la nature
Les problèmes de codification afférant à la protection de l'environnement et la politique des espaces naturels contenant et contenu. (INRA).
Appropriation de l'eau ; Droit d'usage ; Economie de l'eau ; Frontière ; Géographie humaine ; Lit fluvial ; Législation ; Ressource naturelle ; Ressources en eau ; Usage public
La nature de l'eau et son utilisation. Le droit et l'utilisation des ressources. L'usage public des rivières et des lacs. L'allocation des droits en eau. Les changements de frontières dans les lits et les bassins hydrographiques. (ALS).
LA PECHE ET LE RENOUVELLEMENT DU DROIT DE LA MER. TRAVAUX DU COLLOQUE INTERNATIONAL TENU A MARSEILLE LE 26 MAI 1975
ATLANTIQUE ; COLLOQUE INTERNATIONAL, MARSEILLE 1975 ; DROIT INTERNATIONAL ; ECONOMIE, ZONE ; Géographie humaine ; MEDITERRANEE ; PECHE ; RESSOURCES NATURELLES
OUTRE LES CONSIDERATIONS SUR LES PROBLEMES DE DROIT INTERNATIONAL, INTERESSANTES COMMUNICATIONS SUR: LA NOTION DE ZONE ECONOMIQUE| L'EVALUATION DES RESSOURCES VIVANTES| L'AVENIR DES PECHES, DANS L'ATLANTIQUE, DANS LA MEDITERRANEE. (F. G.).
Die seerechtliche Regionalisierung der Nordsee. (Régionalisation de la Mer du Nord selon le droit de la mer)
(1982) ; Atlantique ; Conférence ; Droit de la mer ; Exploitation ; Géographie humaine ; Législation ; Mer du Nord ; Nations-Unies ; Océan ; Ressource naturelle ; Régionalisation
L'enjeu de l'exploitation exclusive des mers| les conséquences du nouveau Droit de la Mer. La Mer du Nord et le partage de son exploitation entre cinq membres de la CEE et la Norvège. (Cch.).
Droit de l'environnement ; Droit de l'espace ; Dégradation de l'environnement ; Environnement ; Gestion de l'environnement ; Législation ; Télédétection
Réflexion juridique sur les grands problèmes de l'environnement (effet de Serre et réchauffement global, destruction de la couche d'ozone, déforestation et désertification, pollutions, catastrophes naturelles) et sur les implications de
l'utilisation de l'espace pour l'observation de la Terre : implications économiques, sociales, politiques des activités de télédétection, problèmes de droits de propriété intellectuelle, de commercialisation, d'accès aux données et de protection. L'ouvrage
Droit de propriété et maîtrise des sols environnementaux. Quelques enseignements tirés de la tempête Xynthia
Xynthia - Regards de la géographie, du droit et de l'histoire
Aménagement du littoral ; Concept ; Date 2010 ; Droit de propriété ; Développement durable ; Foncier ; France ; Gestion du risque ; Littoral ; Législation ; Risque naturel ; Sol environnemental ; Tempête ; Vulnérabilité ; Xynthia
L'A. présente les principales caractéristiques du droit de l'urbanisme et du droit de propriété et propose quelques solutions pour réguler les marchés fonciers dans les secteurs sensibles et vulnérables des communes littorales et rétro-littorales
. Ces propositions passent par la création d'une catégorie : les sols environnementaux, que permet le droit de l'environnement, offrant à l'Etat une maîtrise des sols recouvrée et aux collectivités un contrôle de la rente foncière.
[b1] UMR 3128 CNRS, Lab. Droit et Changement Social, Univ., Nantes, France
Bibliographie ; Culturel ; Economie ; France ; Histoire ; Milieu naturel ; Pyrénées
Bibliographie classée de 589 références sur les milieux naturels pyrénéens, l'histoire, la langue et la culture, l'économie et les sociétés contemporaines, le droit et les relations internationales. 4 index (auteurs, organismes, thèmes, lieux).
Droit foncier, quelles perspectives pour la Guinée ? Réflexion sur la réforme foncière à partir de la Guinée Maritime ?
Coutumes ; Droit de propriété ; Droit foncier ; Développement durable ; Economie rurale ; Foncier ; Guinée ; Ménage ; Ressource naturelle ; Réforme foncière ; Village ; Zone périurbaine
L'A. étudie la réforme foncière en Guinée et l'incompatibilité entre le Code foncier et les pratiques locales. Cela l'amène à recommander de se baser sur les activités pour identifier les différents types de droits locaux suivant le degré de
sécurisation qu'elles offrent, en mettant l'accent soit sur les détenteurs de droits opérationnels, soit sur les détenteurs de droits d'administration. Pour mettre en oeuvre une telle politique, il semble que le conseil des sages du district, organe coutumier
Etat, ville et droit foncier en Afrique noire francophone
L'Etat, la ville et le foncier sont originellement des concepts juridiques d'origine occidentale, polis par le droit romain, le droitnaturel et la Révolution française. Introduits en Afrique noire avec la colonisation, ils ont recouvert un espace
Accord international ; Conférence des Nations Unies pour le droit de la mer, III ; Droit de la mer ; Droit international ; Eaux territoriales ; Exploitation des océans ; Exploitation minière ; Fond sous-marin ; Géographie humaine
; Internationalisation ; Législation ; Monde ; Nations-Unies ; Océan mondial ; Organisation ; Organisation internationale ; Processus de négociation ; Relations internationales ; Ressource naturelle ; Ressources minières ; Zone économique
La troisième conférence des Nations Unies sur le Droit de la mer, qui a duré près de huit ans, par un témoin et participant. La notion d'héritage commun de l'humanité, les processus de négociation. Les problèmes: limites, système d'exploitation
Die Auswirkungen der Staatsgrenze auf die Kulturlandschaft in Volkerrechtlicher Sicht. (Les effets d'une frontière nationale dans le paysage humanisé: une vue du droit international)
Coopération internationale ; Droit international ; Etat ; Frontière ; Géographie humaine ; Géographie politique ; Législation ; Relations internationales ; Souveraineté ; Territoire
Le droit international public établit le principe d'inviolabilité des frontières nationales. Les frontières ne peuvent être modifiées qu'avec l'accord des parties contractantes. Les frontières qui ne suivent pas des obstacles naturels constituent
Les parcs nationaux en URSS : problèmes et perspectives (questions d'organisation et de droit)
Législation ; Parc naturel ; Protection de la nature ; URSS
L'A. analyse le concept de Parc national dans la science et la pratique de différents pays, les particularités du régime juridique des Parcs nationaux de l'URSS, les perspectives de développement de la législation sur les territoires naturels
Droit coutumier ; Exploitation rationnelle ; Foncier ; Foresterie ; Géographie de l'Océanie ; Ile ; Investissement ; Mélanésie ; Pacifique ; Projet ; Ressource naturelle ; Rôle de l'Etat
Etude des relations entre les projets d'exploitation de diverses ressources naturelles et les droits des propriétaires fonciers : recherche d'une équité dans le partage des bénéfices du développement. L'A. met l'accent sur les interventions
Description du système français d'indemnisation des risques naturels et de son fonctionnement. L'accent est mis sur les risques d'origine climatique. La solidarité nationale dédommage les sinistrés, mais les pouvoirs publics entendent généraliser
Xynthia - Regards de la géographie, du droit et de l'histoire
Aménagement du littoral ; Assurances ; Atlantique ; Date 2010 ; Foncier ; France ; Gestion du risque ; Inondation ; Littoral ; Législation ; Prévention ; Risque naturel ; Tempête ; Xynthia
La tempête Xynthia a révélé les lacunes du droit français en matière de prévention et de réparation des dommages dus aux submersions marines. La mauvaise coordination des documents d'urbanisme et des plans de prévention des risques incitent trop de
personnes à s'installer dans les zones dangereuses. L'absence d'une véritable gestion intégrée des risques naturels sur le littoral aggrave les risques d'exposition des habitants aus dangers naturels majeurs. L'Etat doit améliorer ses dispositifs législatifs
[b1] UMR 3128 CNRS, Lab. Droit et Changement Social, Univ., Nantes, France
Amérindiens ; Chasse ; Droit de propriété ; Droit de pêche ; Echelle ; Etats-Unis ; Gestion ; Géographie politique ; Législation ; Pouvoir ; Ressource naturelle ; Souveraineté ; Tribu ; Wisconsin
naturelles. Exemple des droits de chasse et de pêche des Ojibwe du Wisconsin : utilisation du système social dominant, recherche d'une décentralisation des décisions, création d'un régime de cogestion. Etat et tribus ont été d'actifs producteurs d'espace et
Communauté rurale ; Conflit ; Coutumes ; Droit foncier ; Foncier ; Législation ; Parc naturel ; Protection de la nature ; Régime foncier ; Réserve naturelle ; Tanzanie ; Utilisation du sol
concernent les droits coutumiers des communautés agro-pastorales. L'A. étudie la dimension légale de ces conflits en analysant les règlements des zones protégées dans le cadre général du droit foncier. La protection de la nature doit respecter les besoins de
Baltika : ohrana prirodnoj sredy i pravo. (La Baltique : protection du milieu naturel et droit)
Atlantique ; Droit de la mer ; Géographie de l'Europe ; Lutte contre la pollution ; Législation ; Mer Baltique ; Milieu marin ; Protection de la nature ; Relations internationales ; URSS