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  • La théorie des droits de propriété
  • Droit de propriété ; Economie ; Foncier ; Géographie humaine ; Organisation de l'espace ; Propriété ; Société ; Système de propriété ; Théorie économique
  • Réflexions sur le droit de la terre toucouleur
  • Calendrier agricole ; Droit foncier ; Ethnie ; Foncier ; Géographie humaine ; Mauritanie ; Structure agraire ; Système de culture ; Sénégal ; Sénégal, vallée ; Toucouleur ; Utilisation du sol
  • Typologie et modes de contrôle des espaces, conception coutumière du droit de la terre et nature juridique des droits fonciers chez les Toucouleur dans la moyenne vallée du Sénégal. (OC).
  • Bodenrechte in den Chittagong Hill Tracts Droits fonciers dans les régions montagneuses du Chittagong
  • Agriculture ; Bangladesh ; Chittagong ; Droit foncier ; Foncier ; Géographie de l'Asie ; Histoire rurale ; Politique agricole
  • Cet article raconte l'histoire mouvementée de la propriété foncière dans le Chittagong (Bangladesh) et plus particulièrement dans les régions montagneuses qui ont un statut particulier.
  • Biens communaux ; Droit d'usage ; Droit foncier ; Foncier ; France ; Géographie humaine ; Histoire sociale ; Montagne ; Rhône-Alpes ; Savoie ; Société rurale ; Structure agraire
  • Un droit local en déclin.
  • Afrique ; Droit foncier ; Développement économique ; Foncier ; Société ; Structure sociale
  • Droits fonciers, structure sociale, notion de groupe, pluralisme juridique, et même... acacia albida, autant de facettes d'une étude originale sur la complexité de l'Afrique.
  • Pouvoirs et conflits fonciers a Brazzaville : analyse d un systeme de fraudes et d evasions foncieres
  • Brazzaville - Ethiopie - Afrique de l Est - Afrique - Etude Fonciere - Geographie de l Illegalite - Speculation Finciere - Propriete - Urbanisme - Droit Coutumier
  • La problématique foncière au Kivu montagneux (Zaïre)
  • Analyse multivariée ; Appropriation du sol ; Droit foncier ; Foncier ; Kivu ; Législation ; Utilisation du sol ; Zaïre
  • par des fonctionnaires et des commerçants et accéléré l'individualisation des droits fonciers. - (HN)
  • Analyse du système foncier dans la localité de Luhotu, en pays nande. L'analyse multivariée indique qu'il n'y a pas de relation entre le système foncier et le système d'exploitation du sol. La nouvelle loi foncière a permis l'accaparement de terres
  • Afrique du Sud ; Biens communaux ; Cadastre ; Droit foncier ; Foncier ; Namaqualand ; Northern Cape ; Relevé ; Réforme foncière
  • Regard critique sur la pratique des relevés fonciers dans l'aire communale de Concordia, Namaqualand, en zone sèche. Tout en sécurisant les droits des possesseurs, le relevé a eu des impacts inattendus. La clôture des lots a été renforcée. Cette
  • formalisation a provoqué dans l'ensemble des changements en matière de droits (privatisation des droits communaux).
  • Le combat des Aborigènes pour le droit au foncier
  • Aborigènes ; Australie ; Conflit ; Droit de propriété ; Droit foncier ; Foncier ; Législation ; Sol
  • L'A. analyse les problèmes du foncier en Australie. Depuis la décision Mabo de 1992, qui reconnaît enfin un droit à la terre originelle des Aborigènes, des négociations sont en cours entre ces derniers, les exploitants miniers et les agriculteurs.
  • Droit foncier ; Expropriation ; Foncier ; France ; Géographie de l'Europe ; Histoire urbaine ; Hérault ; Languedoc-Roussillon ; Montpellier ; Siècle XIX
  • Droit foncier ; Foncier ; Géographie humaine ; Législation ; Propriété foncière ; Régime foncier
  • Structures foncieres et evolution des milieux urbains au Cameroun
  • Cameroun - Afrique centrale - Afrique - Utilisation du sol - Propriete fonciere - Urbanisation - Droit coutumier - Enjeux fonciers
  • Aborigènes ; Années 1780-1988 ; Australie ; Autonomie ; Droit de propriété ; Droit foncier ; Droits de l'homme ; Foncier ; Géographie de l'Océanie ; Justice sociale ; Minorité ; Mouvement social ; Revendication ; Siècle 19 ; Siècle 20 ; Société
  • Tendances internationales dans la formulation des droits des peuples aborigènes. Histoire des luttes des aborigènes australiens et statut actuel. Aspects géographiques de leurs droits et revendications sur les terres. Le concept de société enclavée.
  • California ; Droit rural ; Etats-Unis ; Faire-valoir ; Foncier ; Géographie de l'Amérique ; Histoire du droit ; Législation ; Propriété foncière ; Siècle XIX
  • Problèmes d'appropriation du sol et de faire-valoir: conflits entre les colons américains et la population locale après l'acquisition de la Californie: histoire du droit rural.
  • Droit foncier, quelles perspectives pour la Guinée ? Réflexion sur la réforme foncière à partir de la Guinée Maritime ?
  • Coutumes ; Droit de propriété ; Droit foncier ; Développement durable ; Economie rurale ; Foncier ; Guinée ; Ménage ; Ressource naturelle ; Réforme foncière ; Village ; Zone périurbaine
  • L'A. étudie la réforme foncière en Guinée et l'incompatibilité entre le Code foncier et les pratiques locales. Cela l'amène à recommander de se baser sur les activités pour identifier les différents types de droits locaux suivant le degré de
  • sécurisation qu'elles offrent, en mettant l'accent soit sur les détenteurs de droits opérationnels, soit sur les détenteurs de droits d'administration. Pour mettre en oeuvre une telle politique, il semble que le conseil des sages du district, organe coutumier
  • Contrôle ; Droit de propriété ; Environnement ; Etats-Unis ; Foncier ; Gestion de l'environnement ; Géographie humaine ; Législation ; Planification ; Propriété privée ; Rente foncière ; Théorie ; Théorie économique ; Utilisation du sol ; Valeur
  • foncière ; Zonage
  • Le contrôle de l'utilisation du sol et la gestion de l'environnement dans le cadre de la théorie des droits de propriété. La réglementation américaine. (Vnm).
  • Droits de propriété et modes d'accès à la terre en Afrique: une revue critique
  • Afrique ; Appropriation du sol ; Droit de propriété ; Droit foncier ; Foncier ; Mode de faire-valoir ; Métayage ; Propriété foncière ; Réforme agraire
  • Confusion fréquente entre les notions de tenure foncière et de mode d'accès à la terre. Présentation de plusieurs cas africains, soulignant le caractère évolutif des systèmes de droits, en fonction d'environnements économiques ou démographiques en
  • Agriculture ; Agriculture de subsistance ; Agriculture sédentaire ; Arunachal Pradesh ; Culture itinérante ; Droit coutumier ; Droit foncier ; Foncier ; Géographie de l'Asie ; Inde ; Législation ; Pratique culturale ; Régime foncier ; Système de
  • particuliers quant à la possession des droits sur la terre et le mode de transfert de ces droits, ainsi que pour les droits sur la forêt. Les systèmes fonciers de 7 groupes ethniques - régis par une loi coutumière, non écrite - sont analysés ici pour la
  • La propriété foncière agricole. Comment agir sur son évolution
  • Droit rural ; Foncier ; France ; Géographie de l'Europe ; Propriété rurale
  • Une réflexion sur l'évolution possible de la propriété foncière rurale à partir de données statistiques et juridiques sur les conditions en France, des liens unissant agriculteurs et biens fonciers. Les actions à poursuivre ou à engager pour
  • Appropriation du sol ; Expropriation ; Finance ; Fiscalité ; Foncier ; Géographie de l'Europe ; Impôt foncier ; Marché foncier ; Politique foncière ; Propriété foncière ; Royaume-Uni ; Utilisation du sol
  • Les problèmes fonciers et la politique foncière analysés à partir des thèmes suivants: appropriation du sol (expropriation, nationalisation) utilisation du sol (aménagement et planification), le marché foncier et la fiscalité. L'A. défend les droits